Cadeau patrick

Cadeau Patrick

  • Accueil
  • Menuiserie
  • Agencement intérieur
  • Charpente
  • Ossature bois
  • Bardage
  • Placo
  • Isolation
  • Galerie photos
    • Menuiserie
    • Agencement intérieur
    • Charpente
    • Ossature bois
    • Bardage
    • Placo
    • Isolation
  • Contact

125 Chemin de la Brosse, 49330 Étriché 02 41 18 89 84 ste.cadeau.patrick@orange.fr

Mentions légales

Menuiserie Cadeau Patrick à Étriché

Nous contacter

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site menuiserie-cadeau-angers.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Cadeau Patrick 125 Chemin de la Brosse, 49330 Étriché N°Siret: 48455106400013
Créateur : Vistalid
Capital social : 3 000,00 €
N° de TVA intracommunautaire : FR49484551064
Responsable publication : Cadeau Patrick – ste.cadeau.patrick@orange.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Localisation du serveur d'hébergement : France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site menuiserie-cadeau-angers.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site menuiserie-cadeau-angers.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Cadeau Patrick, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site menuiserie-cadeau-angers.fr est mis à jour régulièrement par Cadeau Patrick. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site menuiserie-cadeau-angers.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Cadeau Patrick s’efforce de fournir sur le site menuiserie-cadeau-angers.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site menuiserie-cadeau-angers.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site menuiserie-cadeau-angers.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Cadeau Patrick est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Cadeau Patrick.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Cadeau Patrick ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site menuiserie-cadeau-angers.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Cadeau Patrick ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site menuiserie-cadeau-angers.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Cadeau Patrick se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Cadeau Patrick se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site menuiserie-cadeau-angers.fr, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site menuiserie-cadeau-angers.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause Cadeau Patrick ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site menuiserie-cadeau-angers.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site menuiserie-cadeau-angers.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site menuiserie-cadeau-angers.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Cadeau Patrick et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site menuiserie-cadeau-angers.fr.

Vous avez le droit de vous inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique, disponible à cette adresse: Bloctel.gouv.fr.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site menuiserie-cadeau-angers.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Cadeau Patrick. Cependant, Cadeau Patrick n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site menuiserie-cadeau-angers.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site menuiserie-cadeau-angers.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Recherches fréquentes
entreprise de menuiserie Étriché - entreprise de menuiserie Daumeray - entreprise de menuiserie Morannes sur Sarthe-Daumeray - entreprise de menuiserie Durtal - entreprise de menuiserie Tiercé - entreprise de menuiserie Châteauneuf-sur-Sarthe - entreprise de menuiserie Angers - entreprise de menuiserie Seiches-sur-le-Loir - entreprise de menuiserie Précigné - entreprise de menuiserie Sablé-sur-Sarthe - agencement intérieur Étriché - agencement intérieur Daumeray - agencement intérieur Morannes sur Sarthe-Daumeray - agencement intérieur Durtal - agencement intérieur Tiercé - agencement intérieur Châteauneuf-sur-Sarthe - agencement intérieur Angers - agencement intérieur Seiches-sur-le-Loir - agencement intérieur Précigné - agencement intérieur Sablé-sur-Sarthe - charpente Étriché - charpente Daumeray - charpente Morannes sur Sarthe-Daumeray - charpente Durtal - charpente Tiercé - charpente Châteauneuf-sur-Sarthe - charpente Angers - charpente Seiches-sur-le-Loir - charpente Précigné - charpente Sablé-sur-Sarthe - ossature bois Étriché - ossature bois Daumeray - ossature bois Morannes sur Sarthe-Daumeray - ossature bois Durtal - ossature bois Tiercé - ossature bois Châteauneuf-sur-Sarthe - ossature bois Angers - ossature bois Seiches-sur-le-Loir - ossature bois Précigné - ossature bois Sablé-sur-Sarthe - portail Étriché - portail Daumeray - portail Morannes sur Sarthe-Daumeray - portail Durtal - portail Tiercé - portail Châteauneuf-sur-Sarthe - portail Angers - portail Seiches-sur-le-Loir - portail Précigné - portail Sablé-sur-Sarthe - bardage Étriché - bardage Daumeray - bardage Morannes sur Sarthe-Daumeray - bardage Durtal - bardage Tiercé - bardage Châteauneuf-sur-Sarthe - bardage Angers - bardage Seiches-sur-le-Loir - bardage Précigné - bardage Sablé-sur-Sarthe - placo Étriché - placo Daumeray - placo Morannes sur Sarthe-Daumeray - placo Durtal - placo Tiercé - placo Châteauneuf-sur-Sarthe - placo Angers - placo Seiches-sur-le-Loir - placo Précigné - placo Sablé-sur-Sarthe - isolation Étriché - isolation Daumeray - isolation Morannes sur Sarthe-Daumeray - isolation Durtal - isolation Tiercé - isolation Châteauneuf-sur-Sarthe - isolation Angers - isolation Seiches-sur-le-Loir - isolation Précigné - isolation Sablé-sur-Sarthe - menuiserie alu Étriché - menuiserie alu Daumeray - menuiserie alu Morannes sur Sarthe-Daumeray - menuiserie alu Durtal - menuiserie alu Tiercé - menuiserie alu Châteauneuf-sur-Sarthe - menuiserie alu Angers - menuiserie alu Seiches-sur-le-Loir - menuiserie alu Précigné - menuiserie alu Sablé-sur-Sarthe - menuiserie pvc Étriché - menuiserie pvc Daumeray - menuiserie pvc Morannes sur Sarthe-Daumeray - menuiserie pvc Durtal - menuiserie pvc Tiercé - menuiserie pvc Châteauneuf-sur-Sarthe - menuiserie pvc Angers - menuiserie pvc Seiches-sur-le-Loir - menuiserie pvc Précigné - menuiserie pvc Sablé-sur-Sarthe - menuiserie bois Étriché - menuiserie bois Daumeray - menuiserie bois Morannes sur Sarthe-Daumeray - menuiserie bois Durtal - menuiserie bois Tiercé - menuiserie bois Châteauneuf-sur-Sarthe - menuiserie bois Angers - menuiserie bois Seiches-sur-le-Loir - menuiserie bois Précigné - menuiserie bois Sablé-sur-Sarthe - menuiserie mixte Étriché - menuiserie mixte Daumeray - menuiserie mixte Morannes sur Sarthe-Daumeray - menuiserie mixte Durtal - menuiserie mixte Tiercé - menuiserie mixte Châteauneuf-sur-Sarthe - menuiserie mixte Angers - menuiserie mixte Seiches-sur-le-Loir - menuiserie mixte Précigné - menuiserie mixte Sablé-sur-Sarthe -

© Vistalid  - 2025 - Tous droits réservés -  Mentions légales   -   Gestion des cookies